1

Personnes responsables, informations provenant de tiers, rapports d’experts et approbation de l’autorité compétente

1.1

Nom et fonction des personnes responsables

8.1

312

1.2

Attestation des personnes responsables

8.1

312

1.3

Nom, adresse, qualifications et intérêts potentiels des personnes intervenant en qualité d’experts

NA

NA

1.4

Attestation relative aux informations provenant d’un tiers

NA

NA

1.5

Déclaration de dépôt auprès de l’autorité compétente

-

1

2

Contrôleurs légaux des comptes

8.1

313

3

Facteurs de risque

3.1

48 à 63

4

Informations concernant l’émetteur

4.1

Raison sociale et nom commercial

6.6

227

4.2

Lieu d’enregistrement, numéro d’enregistrement et identifiant d’entité juridique (LEI)

6.6

227

4.3

Date de constitution et durée de vie

6.1.4

199

4.4

Siège social, forme juridique, législation applicable, pays d’origine, adresse du siège social, n° de téléphone du siège social, site internet

6.1 - 6.6

198 - 227

5

Aperçu des activités

5.1

Principales activités

1

22 à 31

5.2

Principaux marchés

1

8 à 11

5.3

Événements importants dans le développement de l’activité

2.1 à 2.3 - 7.1

36 à 45 - 239 à 240

5.4

Stratégie et objectifs

1 - 2.1

8 à 11 - 36 à 45

5.5

Dépendance à l’égard de brevets ou de licences, de contrats industriels, commerciaux ou financiers ou de nouveaux procédés de fabrication

NA

NA

5.6

Position concurrentielle

1

10

5.7

Investissements

2.1

36 à 44

5.7.1

Principaux investissements réalisés

2.1 - 7.1

36 à 45 - 239 à 240

5.7.2

Principaux investissements en cours

2.1

36 à 44

5.7.3

Coentreprises et entreprises dans lesquelles l’émetteur détient une part du capital susceptible d’avoir une incidence significative sur l’évaluation de son actif et de son passif, de sa situation financière ou de ses résultats

7.1

276 à 279

5.7.4

Question environnementale pouvant influencer l’utilisation des immobilisations corporelles

4.2.2

86 à 104

6

Structure organisationnelle

6.1

Description sommaire du Groupe

1

6 à 33

6.2

Liste des principales filiales

1 - 7.1

32 à 33 - 282 à 284

7

Examen de la situation financière et du résultat

7.1

Situation financière

2.1 - 7.1

36 à 44 - 230 à 284

7.1.1

Évolution des résultats et de la situation financière de l’émetteur

7.3.1

299

7.2

Résultat brut d’exploitation

1 - 2.1 - 7.1

19 - 36 - 232

7.2.1

Explication de l’évolution du chiffre d’affaires net ou des produits nets

2.1

36 à 44

7.2.2

Facteurs externes ayant influencé (ou pouvant influencer) sensiblement les activités

2.1 - 3.1

36 à 44 - 48 à 63

8

Trésorerie et capitaux

8.1

Informations sur les capitaux propres

7.1

251 à 252

8.2

Source, montant et description des flux de trésorerie

2.1 - 7.1

37 - 235 à 236

8.3

Informations sur les conditions d’emprunt et structure de financement

2.1 - 7.1

37 - 255 à 260

8.4

Restrictions à l’utilisation de capitaux ayant une influence ou pouvant influer sur les opérations de l’émetteur

NA

NA

8.5

Sources de financement prévues pour les principaux investissements envisagés et charges majeures pesant sur les immobilisations corporelles les plus significatives

2.1 - 7.1

36 à 44 - 240 à 242

9

Environnement réglementaire

3.1.2.3

58 à 60

10

Information sur les tendances

2.2 - 2.3

45

11

Prévisions ou estimation du bénéfice

NA

NA

12

Organes de Direction et de Surveillance

12.1

Informations concernant les membres des organes de Direction et de Surveillance

5.2 – 5.3

149 à 163

12.2

Conflits d’intérêts, engagements relatifs aux nominations, restrictions aux cessions de participations dans le capital social de l’émetteur

5.5

193 à 194

13

Rémunération et avantages des organes de Direction et de Surveillance

13.1

Rémunérations versées et avantages en nature

5.4.4

178 à 192

13.2

Sommes provisionnées ou constatées aux fins de versement de pensions, retraites ou autres avantages

7.1

262 à 264

14

Fonctionnement des organes de Direction et de Surveillance

14.1

Date d’expiration des mandats actuels et dates d’entrée en fonction

5.3.1

153

14.2

Contrats de service liant les membres du Conseil de Surveillance

5.5

193

14.3

Informations sur les Comités

5.3.2

153 - 168 à 172

14.4

Déclaration de conformité au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur en France

5.1

148

14.5

Incidence significative potentielle sur la gouvernance d’entreprise

NA

NA

15

Salariés

15.1

Effectif

4.4 - 7.1

115 - 267

15.2

Participations au capital et stock-options

6.2.2 - 6.4 - 6.5 - 7.1

204 - 214 à 226 - 252 à 254

15.3

Accords prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur

4.4.4 - 6.4 - 7.1

125 - 214 - 252 à 254

16

Principaux actionnaires

16.1

Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote

6.2.2

204

16.2

Droits de vote des principaux actionnaires excédant leur quote-part du capital

NA

NA

17

Transactions avec des parties liées

5.5 - 7.1

183 - 280

18

Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats de l’émetteur

18.1

Informations financières historiques

7.3.1

299

18.2

Informations financières intermédiaires et autres

NA

NA

18.3

Audit des informations financières annuelles historiques

7.4

301 à 309

18.4

Informations financières proforma

NA

NA

18.5

Politique en matière de dividendes

6.3

213 à 214

18.6

Procédures judiciaires et d’arbitrages

3.1.2.3 - 3.1.2.4

58 à 63

18.7

Changement significatif de la situation financière de l’émetteur

NA

NA

19

Informations supplémentaires

19.1

Capital social

6.2 - 7.2

203 à 213 - 293 à 294

19.1.1

Capital souscrit et capital autorisé

6.2 - 7.2

203 à 213 - 293 à 294

19.1.2

Actions non représentatives du capital

NA

NA

19.1.3

Actions détenues par l’émetteur ou par ses filiales

6.2.2 - 6.2.5 - 7.1

204 - 209 à 210 - 251

19.1.4

Valeurs mobilières donnant accès à terme au capital social de l’émetteur

6.2.6 - 6.5.5

210 - 220

19.1.5

Conditions régissant tout droit d’acquisition et/ou toute obligation attachée au capital autorisé mais non émis, ou toute entreprise visant à augmenter le capital

6.2.5 - 6.5

209 à 210 - 215 à 226

19.1.6

Capital de tout membre du Groupe faisant l’objet d’une option ou d’un accord

NA

NA

19.1.7

Historique du capital social de l’émetteur

6.2.7 - 7.3.1

211 à 212 - 299

19.2

Acte constitutif et statuts

6.1.4

199 à 202

19.2.1

Objet social de l’émetteur

6.1.4

199

19.2.2

Droits, privilèges et restrictions attachés à chaque catégorie d’actions existantes

6.1.4

181 à 182

19.2.3

Dispositions statutaires, charte ou règlement de l’émetteur pouvant retarder, différer ou empêcher un changement de son contrôle

NA

NA

20

Contrats importants (autres que les contrats conclus dans le cadre normal des affaires)

NA

NA

21

Documents disponibles

6.6

226